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COPYRIGHT ET DROITS

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En accédant à ce site, vous êtes autorisé(e) par Dr. André Bellemare à consulter, copier, télécharger et imprimer les documents disponibles, à condition que ces actions soient effectuées uniquement à des fins personnelles et non commerciales, sans modification ni redistribution des documents, et en préservant tous les droits d'auteur, marques de commerce, marques de service ou autres avis de propriété tels qu'ils apparaissent dans ces documents. Toute personne souhaitant utiliser des éléments protégés par la loi sur le droit d'auteur, des marques de service ou des marques de commerce doit obtenir une autorisation préalable de Dr. André Bellemare.

 

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

Dr. André Bellemare s'efforcera de fournir des informations précises sur ce site web, cependant, nous ne pouvons garantir l'absence d'erreurs, l'actualité, l'exactitude ou l'exhaustivité des éléments fournis. Tous les éléments sont présentés "tels quels". En conséquence, Dr. André Bellemare décline toute garantie, explicite ou implicite, concernant ce site.

 

En aucun cas, Dr. André Bellemare, ses administrateurs, employés, agents, vendeurs ou fournisseurs ne seront tenus responsables, directement ou indirectement, de tout dommage, y compris mais sans s'y limiter, la perte de données, de revenus ou de profits, la perte ou le dommage à la propriété, ou les réclamations de tiers résultant de ou liés à l'utilisation de ce site Web et de son contenu, ou de tout autre site Web accessible via un lien hypertexte.

 

LIEN AU SITE D'UNE TIERCE PARTIE

Dans le cadre de son service aux visiteurs, Dr. André Bellemare peut proposer des liens hypertextes vers d'autres sites Web. Cependant, étant donné que ces liens ne sont pas sous notre contrôle, Dr. André Bellemare décline toute responsabilité quant au contenu des sites Web liés. La présence de liens hypertextes sur notre site ne constitue en aucun cas une approbation du contenu de ces sites.

 

SOUMISSION DE CONTENUS

Toute information, commentaire, réaction ou élément soumis à Dr. André Bellemare via ce site Web ou en relation avec celui-ci sera considéré comme non confidentiel. En soumettant ces contenus, vous reconnaissez que Dr. André Bellemare est autorisé à les utiliser sans restriction et sans obligation de compensation. Dr. André Bellemare ne considère pas les idées, travaux ou éléments non sollicités. Vous reconnaissez donc être seul responsable des risques liés à l'utilisation de toute idée, travail ou élément que vous soumettez.

 

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Les courriels peuvent contenir des informations privilégiées ou confidentielles. Si vous n'êtes pas le destinataire prévu d'un courriel ou si vous le recevez par erreur, veuillez en informer l'expéditeur et supprimer le message sans en faire de copie ni divulguer son contenu.

 

UTILISATION DES INFORMATIONS DEMANDÉES

Le site web de Dr. André Bellemare utilise un formulaire de contact pour collecter les informations fournies par l'utilisateur. Dr. André Bellemare s'engage à ne conserver ces données que dans le but de communiquer avec le destinataire spécifié. Aucune cession de données ne sera effectuée, et seuls les quelques membres du personnel de Dr. André Bellemare auront accès à la demande de l'utilisateur.

 

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Dr. André Bellemare conservera les données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, notamment pour fournir les services demandés, respecter les obligations légales, résoudre les litiges et faire respecter les accords. La durée de conservation des données peut varier en fonction de la finalité de la collecte ainsi que des critères légaux ou réglementaires.

 

TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Dr. André Bellemare n'effectue aucun transfert international de données personnelles préalablement collectés par le site web . Toutes les données que Dr. André Bellemare collecte sont stockées et traitées localement, en conformité avec les lois et réglementations en vigueur.

 

RÉVISIONS ET MISES À JOUR

Dr. André Bellemare s'engage à maintenir cette politique de confidentialité à jour et à la réviser régulièrement afin de refléter les changements dans nos pratiques de collecte, d'utilisation et de protection des données. Les révisions et mises à jour seront publiées sur cette page, et la date de la dernière mise à jour sera clairement indiquée.

 

PROCÉDURE EN CAS DE FUITE DE DONNÉES

En cas de fuite de données, Dr. André Bellemare s'engage à prendra les mesures suivantes :

 

- Isolation de la source de la fuite pour limiter les dommages.

- Notification immédiate des autorités compétentes et des clients concernés.

- Mise en place d'une enquête interne pour comprendre les causes de la fuite et prendre des mesures correctives.

- Communication transparente avec les clients affectés, en leur fournissant des informations sur la nature de la fuite et les actions prises pour remédier à la situation.

- Renforcement des mesures de sécurité pour prévenir de futures fuites de données.

- Évaluation régulière des protocoles de sécurité et des procédures pour assurer une protection continue des données.
 

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RESPONSABLES DE LA PROTECTION DES DONNÉES

Pour toute question concernant la protection des données, veuillez contacter la responsable.

Carole Cantin

450 449-3861

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